Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOVERT
Hugues de MALLIARD

Numéro de dépôt :
1006856
Date de dépôt :
29/10/1976
Lieu de dépôt :
TRI. Dijon

Présentation de la marque BIOVERT

Déposée le 29 octobre 1976 par Hugues de MALLIARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TRI. Dijon), la marque française « BIOVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Hugues de MALLIARD, domicilié(e) 6, rue du Faubourgraines 21000 DIJON. - France.

La marque BIOVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BIOVERT est expirée depuis le 29 octobre 1986.

Hugues de MALLIARD a également déposé les autres marques suivantes : IDEAL JARDIN


Hugues de MALLIARD - 6, rue du Faubourgraines 21000 DIJON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-011

1 - Produits destinés à l'industrie, la science, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques en poudre, liquide, pâte, engrais, composition extinctrice, substances adhésives. 31 - Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, fruits et légumes, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires. 37 - Construction, travaux publics, travaux ruraux. Entretien de sol. Tout ce qui touche à l'engazonnement et à la plantation. 42 - Services divers : travaux du génie, services de jardinage, engazonnements, plantations.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.